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1. Éditeur

Ce site est publié par ApartDaily Cycles, EURL au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 889 215 640, SIRET 889 215 640 00017, TVA intracommunautaire FR47 889215640.

Gérante : Mme Camille Rousseau.
Siège social : 9 rue des Olivettes, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 35 88 46.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

3. Responsable de la publication

La publication de ce site est assurée par Mme Camille Rousseau, en sa qualité de gérante d'ApartDaily Cycles.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies d'atelier et éléments visuels de ce site appartiennent à ApartDaily Cycles, sauf mention particulière, et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée par écrit est interdite.

5. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En l'absence de solution amiable, les tribunaux compétents de Nantes seront saisis du litige.

6. Cadre de l'activité

Notre atelier pratique le marquage Bicycode d'identification des vélos, prévu par l'article L1272-2 du Code des transports, applique une garantie de trois mois sur la main-d'œuvre de ses réparations et adhère à un réseau de réparateurs de cycles référencés.